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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL
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Les EnSoleil'ades
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les EnSoleil'ades
SUD'N SOL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3859223
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2021
Les EnSoleil\'ades de SUD\'N SOL

Présentation de la marque Les EnSoleil'ades

Déposée le 15 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les EnSoleil'ades » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD'N SOL domicilié(e) Agropole - 47310 - ESTILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 557 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Les EnSoleil'ades a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les EnSoleil'ades est expirée depuis le 15 septembre 2021.

SUD'N SOL a également déposé les autres marques suivantes : BOLO VEGETALE , Tapena' , Tapena , Le Potager de Sud , VEG A TABLE! , LE MARCHE DU SUD , TOMATADE , L'Olive , ET DIEU CREA ... , TARTAR'


SUD'N SOL, Société par actions simplifiée - Agropole - 47310 - ESTILLAC - France - SIREN 412557464


DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes semi-conservés (notamment tomates, artichauts, poivrons, courgettes, aubergines) ; conserves de légumes ; graines de soja à usage alimentaire ; purée de légumes ; plats cuisinés à bases de ces produits ; salades de légumes.

Sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces ; sauces de soja ; sauces à salades ; sauce tomate ; condiments ; épices ; mayonnaises ; mais grillé ; sucre ; riz ; tapioca.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.